Dossier d'approbation du PLU
Dossier approbation - page de garde

 

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Liste des pièces

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0 - ACTES ADMINISTRATIFS

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1 - RAPPORT DE PRESENTATION

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2 - PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

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3 - ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

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4 - RÈGLEMENT

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5 - ANNEXES

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Mairie de Valleiry
2, route de Bellegarde
Boîte postale 18
74520 Valleiry - cedex


tél: 04.50.04.30.29
fax: 04.50.04.27.02