ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DÉLIBERATIONS DE L’ANNÉE 2025
Janvier 2025
- Liste des délibérations
- DCM20250116-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024
- DCM20250116-02 Création de poste
- DCM20250116-03 Ouverture anticipée de crédits en dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif principal 2025
- DCM20250116-04 Construction d’un bâtiment scolaire approbation du plan de financement détaillé
Février 2025
- Liste des délibérations
- DCM 20250220-01 Approbation du procès verbal de la séance du 16 janvier 2025
- DCM 20250220-02 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU – Décision de ne pas soumettre la procédure n°2 à évaluation environnementale
- DCM 20250220-03 Présentation du rapport d’orientation budgétaire 2025
- DCM 20250220-04 Garantie financière CDC HABITAT pour le programme VILLA VALLERIA route de Matailly (5 logements)
Mars 2025
- Liste des délibérations
- DCM20250320-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2025
- DCM20250320-02 Déclassement Domaine Public Rétrocession voiries rue du Centre
- DCM20250320-03 Approbation tarifs Cimetière communal
- DCM20250320-04 Garantie Emprunts à ERILLIA programme OCHADO route de Bellegarde
- DCM20250320-05 Garantie Emprunts à OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT HAUTE-SAVOIE Programme CLOS DES ARTS rue du Centre
Avril 2025
- Liste des délibérations
- DCM20250410-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2025
- DCM20250410-02 Transfert compétence et statuts CCG pour syndicat mixte pour abattoir public Haute-Savoie
- DCM20250410-03 Approbation du CFU 2024
- DCM20250410-04 Affectation du résultat
- DCM20250410-05 Adoption du budget primitif 2025
- DCM20250410-06 Autorisations de Programme et Crédits de paiement
- DCM20250410-07 Vote des taux d’imposition 2025
- DCM20250410-08 Octroi de subventions
Mai 2025
- Liste des délibérations
- DCM20250522-01 – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2025
- DCM20250522-02 – Adhésion service commun Niveau 1 PLU et annexe
- DCM20250522-03 – Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU et annexe
- DCM20250522-04 – Programme éclairage public 2025 SYANE et annexe
- DCM20250522-05 – Mandatement CDG protection sociale complémentaire
- DCM20250522-06 – Suppression création et modification durée travail postes animation
- DCM20250522-07 – Modification Régime Indemnitaire pour maladie
- DCM20250522-08 – Validation du Document Unique et annexe
Juin 2025
- Liste des délibérations
- DCM20250626-01- Approbation procès-verbal séance du 22 mai 2025
- DCM20250626-02- Approbation répartition sièges CCG recomposition Conseil Communautaire
- DCM20250626-03- Création, suppression, modifications temps de travail
- DCM20250626-04-Recrutement agents vacataires
- DCM20250626-05 Renouvellement convention Tennis club Valleiry-Ligue-Comité départemental
- DCM20250626-06 Travaux SYANE éclairage public – Enfouissement réseaux place de l’Eglise + annexe
- DCM20250626-07 Octroi subventions
- DCM20250626-08 Convention CITEO déchets abandonnés diffus
Septembre 2025
- Liste des délibérations
- DCM20250925-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025
- DCM20250925-02 Convention groupement de commande fournitures administratives
- DCM20250925-03 Convention de transfert maîtrise d’ouvrage voie douce Valleiry-Chênex
- DCM20250925-04 Arrêt projet revision allegée PLU et annexe
- DCM20250925-05 Rétrocession foncière espace ordures ménagères Vert Village
- DCM20250925-06 Approbation transactions foncières commune de Valleiry-SABLIM
- DCM20250925-07 Approbation cession bien bâti parcelle A1257
- DCM20250925-08 Rétrocession foncière maison de santé et parking SIPV
- DCM20250925-09 Convention infrastructure charge pour véhicules électrique maison de santé
- DCM20250925-10 Rétrocession voirie du Centre
- DCM20250925-11 Convention MJC du Vuache
- DCM20250925-12 Mise à jour tableau des effectifs et annexe
- DCM20250925-13 Approbation tarifs occupation domaine communal 2025
- DCM20250925-14 Exonération locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé
- DCM20250925-15 Admission en non-valeur créances irrécouvrables et créances éteintes
Novembre 2025
- Liste des délibérations
- DCM20251106 -01 Approbation PV séance 25-09-25
- DCM20251106 -02 Congrès des Maires
- DCM20251106 -03 Convention Servitude raccordement antenne SFR
- DCM20251106 -04 Dénomination rue du centre
- DCM20251106 -05 Convention CDG accompagnements spécifiques
- DCM20251106 -06 _ Décision modificative n°1
- DCM20251106 -07 _ Conv Viry participation 8 mai
- DCM20251106 -08 _ Plan financement école maternelle
- DCM20251106 -09 _Convention fonctionnement SIVU Beaupré
- DCM20251106 -10 _Convention ALSH et périscolaire SIVU Beaupré
- DCM20251106-11_Dérogation repos dominical
PROCÈS-VERBAUX DE L’ANNÉE 2025
PROCÈS-VERBAUX DE L’ANNÉE 2024
- PV – janvier 2024
- PV – mars 2024
- PV – avril 2024
- PV – mai 2024
- PV – juin 2024
- PV – septembre 2024
- PV – octobre 2024
- PV – décembre 2024
DÉLIBERATIONS
Juin 2024
- DCM20240627-01 Approbation du procès verbal de la séance du 23 mai 2024
- DCM20240627-02 Création, suppression et modification de la durée de travail de postes
- DCM20240627-03 Approbation des tarifs des services périscolaires à compter du 1er septembre 2024
- DCM20240627-04 Participation financière du SIV et commune de Valleiry aux travaux d’aménagement sur le GR -Sur les pas des Huguenots
- DCM20240627-05 Eclairage public – SYANE – Travaux d’éclairage public Rénovation 2024
- DCM20240627-06 Rapport bilan triennal du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
Septembre 2024
- DCM20240912-01 Approbation du procès-verbal de la séance du CM du 27 juin 2024
- DCM20240912-02 Rétrocession foncière route de Bloux
- DCM20240912-03 Location des terrains familiaux
- DCM20240912-04 Convention financement département RD1206 voie verte
- DCM20240912-05 Octroi de subventions
- DCM20240912-06 Créances irrecouvrables
- DCM20240912-07 Phase d’arrêt ZAER
Octobre 2024
- DCM20241017-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024
- DCM20241017-02 Déclassement de la route départementale 247
- DCM20241017-03 Coupes de bois 2025
- DCM20241017-04 Approbation des tarifs d’occupation du domaine communal à compter du 1er octobre 2024
- DCM20241017-05 Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Savoie et la commune de Valleiry
- DCM20241017-06 Recrutement d’agents vacataires
- DCM20241017-07 Convention cadre temps méridien AESH
Décembre 2024
- DCM20241212-01 Approbation du procès verbal de la séance du 17 octobre 2024
- DCM20241212-02 Prise en charge des frais avancés par le Maire et deux conseillers municipaux pour le congrès des maires
- DCM20241212-03 Construction d’un bâtiment scolaire – approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et de l’avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre
- DCM20241212-04 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU
- DCM20241212-05 Convention pour l’installation d’une antenne relais de radiotéléphonie sur un terrain communal
- DCM20241212-06 Règlement de formation
- DCM20241212-07 Prise en charge des frais de déplacement
- DCM20241212-08 Nature et durée des autorisations spéciales d’absences
- DCM20241212-09 Décision modificative n°1
- DCM20241212-10 Convention de transfert de maitrise d’ouvrage du SIPV à la commune de Valleiry pour la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) à la Maison de Santé Pluri communale
- DCM20241212-11 Contribution du SYANE au financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) – approbation du plan de financement.
- DCM20241212-12 SYANE – plan de financement de travaux pour le réseau d’éclairage public – Route de St-Julien – extension
- DCM20241212-13 Convention de refacturation entre la commune de Valleiry et le Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache (SIPV)
- DCM20241212-14 Convention de participation financière pour les frais de fonctionnement entre le SIVU Beaupré et la commune de Valleiry
- DCM20241212-15 Convention de participation financière relative à l’accès au centre de loisirs et au périscolaire entre le SIVU Beaupré et la commune de Valleiry
- DCM20241212-16 Etude d’impact financier liée à la construction de l’école maternelle
- DCM20241212-17 Subvention aux clubs labellisés par la CCG