ORDRES DU JOUR DE L’ANNÉE 2025
DÉLIBERATIONS DE L’ANNÉE 2025
à venir
ORDRES DU JOUR DE L’ANNÉE 2024
- 18 janvier 2024
- 14 mars 2024
- 11 avril 2024
- 23 mai 2024
- 27 juin 2024
- 12 septembre 2024
- 17 octobre 2024
- 12 décembre 2024
PROCÈS-VERBAUX DE L’ANNÉE 2024
DÉLIBERATIONS
Juin 2024
- DCM20240627-01 Approbation du procès verbal de la séance du 23 mai 2024
- DCM20240627-02 Création, suppression et modification de la durée de travail de postes
- DCM20240627-03 Approbation des tarifs des services périscolaires à compter du 1er septembre 2024
- DCM20240627-04 Participation financière du SIV et commune de Valleiry aux travaux d’aménagement sur le GR -Sur les pas des Huguenots
- DCM20240627-05 Eclairage public – SYANE – Travaux d’éclairage public Rénovation 2024
- DCM20240627-06 Rapport bilan triennal du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
Septembre 2024
- DCM20240912-02 Rétrocession foncière route de Bloux
- DCM20240912-01 Approbation du procès-verbal de la séance du CM du 27 juin 2024
- DCM20240912-03 Location des terrains familiaux
- DCM20240912-04 Convention financement département RD1206 voie verte
- DCM20240912-05 Octroi de subventions
- DCM20240912-06 Créances irrecouvrables
- DCM20240912-07 Phase d’arrêt ZAER
Octobre 2024
- DCM20241017-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024
- DCM20241017-02 Déclassement de la route départementale 247
- DCM20241017-03 Coupes de bois 2025
- DCM20241017-04 Approbation des tarifs d’occupation du domaine communal à compter du 1er octobre 2024
- DCM20241017-05 Convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Savoie et la commune de Valleiry
- DCM20241017-06 Recrutement d’agents vacataires
- DCM20241017-07 Convention cadre temps méridien AESH
Décembre 2024
- DCM20241212-01 Approbation du procès verbal de la séance du 17 octobre 2024
- DCM20241212-02 Prise en charge des frais avancés par le Maire et deux conseillers municipaux pour le congrès des maires
- DCM20241212-03 Construction d’un bâtiment scolaire – approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et de l’avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre
- DCM20241212-04 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU
- DCM20241212-05 Convention pour l’installation d’une antenne relais de radiotéléphonie sur un terrain communal
- DCM20241212-06 Règlement de formation
- DCM20241212-07 Prise en charge des frais de déplacement
- DCM20241212-08 Nature et durée des autorisations spéciales d’absences
- DCM20241212-09 Décision modificative n°1
- DCM20241212-10 Convention de transfert de maitrise d’ouvrage du SIPV à la commune de Valleiry pour la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) à la Maison de Santé Pluri communale
- DCM20241212-11 Contribution du SYANE au financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) – approbation du plan de financement.
- DCM20241212-12 SYANE – plan de financement de travaux pour le réseau d’éclairage public – Route de St-Julien – extension
- DCM20241212-13 Convention de refacturation entre la commune de Valleiry et le Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache (SIPV)
- DCM20241212-14 Convention de participation financière pour les frais de fonctionnement entre le SIVU Beaupré et la commune de Valleiry
- DCM20241212-15 Convention de participation financière relative à l’avvès au centre de loisirs et au périscolaire entre le SIVU Beaupré et la commune de Valleiry
- DCM20241212-16 Etude d’impact financier liée à la construction de l’école maternelle
- DCM20241212-17 Subvention aux clubs labellisés par la CCG
ORDRES DU JOUR DE L’ANNÉE 2023
- 26 janvier 2023
- 23 février 2023
- 16 mars 2023
- 06 avril 2023
- 25 mai 2023
- 06 juillet 2023
- 14 septembre 2023
- 12 octobre 2023
- 16 novembre 2023
- 14 décembre 2023